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Tarifs et conditions d'utilisation des images

Produits livrésImages (fichiers) numériques
Formats JPEG ou TIFF (300 dpi)
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Tarifs 
(par image)
La mise à disposition des images des archives de la BCU et du SBC Fribourg est gratuite (dans le canton) pour les usages suivants :
scolaires et académiques (travaux, mémoires, thèses, etc.);
pédagogiques (enseignement, conférences, etc.);
patrimoniaux (institutions publiques cantonales et communales ;
sociétés, institutions et associations privées à but non lucratif).

Frais de réalisation du fichier et droits de reproduction
usage privé  
format jpeg Fr. 5.-
format tiff Fr. 10.-
usage commercial (sous réserve du droit des tiers)  
Livre, périodique (couverture) Fr. 150.-
Livre, périodique Fr. 70.-
Exposition, multimédia, TV, Internet  Fr. 70.-
Divers (cartes, jeux, calendriers) Fr. 70.-
Publicité sur devis
presse  
tirage jusqu'à 25'000 ex. Fr. 80.-
tirage jusqu'à 50'000 ex. Fr. 110.-
tirage plus de 50'000 ex. Fr. 150.-

Frais de recherche
Des recherches de longue durée peuvent être facturées sur devis.

Conditions d'utilisationTout usage public des images conservées à la BCU et au SBC doit faire l'objet d'une autorisation préalable.
Toute image publiée doit porter les mentions suivantes :
  • Copyright
  • Bibliothèque cantonale et universitaire Fribourg ou Service des biens culturels Fribourg
  • Nom du fonds
    Exemples :
    © Bibliothèque cantonale et universitaire Fribourg. Fonds Mülhauser
    © Service des biens culturels Fribourg. Fonds Saint-Louis

    Fait exception la Collection de cartes postales, pour laquelle la BCU Fribourg ne possède pas les droits. L'usager doit veiller à s'en acquitter auprès des ayants droit (mention : Bibliothèque cantonale et universitaire Fribourg. Collection de cartes postales).

    Un justificatif de la publication doit être remis à la BCU et/ou au SBC. Toute autre publication ultérieure des images est soumise à une nouvelle autorisation. Les données numériques des images ne peuvent être cédées à un tiers.


    Toutes les reproductions faites à la BCU ou sur les documents de la BCU sont soumises à la Loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (LDA). La BCU n'assume aucune responsabilité concernant les infractions éventuelles commises par l'utilisation de copies faites ou commandées.



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